Suite à la position forte en faveur du libre accès affichée récemment par le MESR (dispositif Bibliothèque Scientifique Numérique-BSN), le COMETS apporte quelques recommandations complémentaires à son premier avis de juin 2012 qui préconisait le juste équilibre entre les systèmes "Open Access gold" et "Open Access green".
Le COMETS insiste sur une implication plus importante des chercheurs à la fois dans la stratégie d'incitation au dépôt d'articles et thèses (TEL) dans HAL mais aussi, dans le processus de contrôle éditorial des archives ouvertes. La promotion de HAL ou de toute autre archive institutionnelle pourrait passer en effet par les directeurs d'unités ou responsables de structures de recherche. Il semble de plus en plus évident qu'il ne doit y avoir qu'un seul dépôt, rendu possible par des connections informatiques entre la plateforme HAL et les autres systèmes d'archives ouvertes, qui soient totalement transparentes pour l'usager.
Les procédures de dépôt doivent être mises en place par des équipes composites : chercheurs et professionnels de l'IST, pouvant avoir une meilleure connaissance à la fois, de l'environnement disciplinaire des unités mais aussi, des aspects techniques et juridiques (licence creative commons par exemple) liés au dépôt en archives ouvertes.
Source "Pour un renforcement des archives ouvertes HAL" , Comité d'Ethique du CNRS, COMETS, 27/02/2013