Carine Bernault, Open Access et droit d’auteur, Éditions Larcier, (Création Information Communication), Bruxelles, 2016
Présentation de l’ouvrage sur le site web de l’éditeur : L’open access consiste à rendre accessible gratuitement les publications scientifiques et à faciliter leur exploitation, notamment à des fins de recherche. Dans de nombreux pays, des mesures ont été adoptées afin d’assurer le développement de cet accès libre aux articles scientifiques, spécialement lorsqu’ils résultent de recherches financées par des fonds publics. On prétend ainsi favoriser le partage des connaissances. Une telle évolution implique un bouleversement des rapports entre les auteurs de ces œuvres et leurs éditeurs.
Le droit d’auteur occupe donc une place centrale en la matière, les modalités de son exploitation déterminant la possibilité de diffuser l’oeuvre scientifique en open access.
Cet ouvrage se propose d’analyser les différentes formes d’open access mais aussi d’explorer les mesures mises en œuvre dans plusieurs pays pour le promouvoir.
L'ouvrage intéresse les magistrats et les avocats spécialisés en droit de la propriété intellectuelle, les bibliothécaires ainsi que les professeurs et leurs étudiants.
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"À l’heure où le libre accès aux publications et aux données de la recherche est, avec le projet de loi pour une République numérique, proche de figurer dans la loi française (nous sommes en mai 2016), et où des dispositions en faveur du Text and Data Mining (TDM) restent en discussion, voilà un ouvrage qui arrive à point nommé. Lorsque l’on sait qu’accès ouvert n’est pas forcément synonyme d’accès libre, que liberté ne signifie pas toujours gratuité et qu’il s’agit, par ailleurs, de prendre position entre exception au droit d’auteur ou contrat, il est grand temps, en effet, pour chacun, de faire le point sur toutes ces notions et les initiatives prises dans le monde...
Reprendre l’historique et l’évolution de ce concept et souligner tous les enjeux qu’il représente pour la recherche et l’économie d’un pays, voilà qui s’imposait. Toute aussi indispensable est l’analyse des dispositifs existants dans divers pays. Et l’on se trouve alors face à une gamme extrêmement variée de dispositions législatives ou contractuelles qui s’appliquent aux écrits et aux données, aux sciences dures ou humaines et sociales, voire à diverses disciplines, à des voies verte, dorée ou de diamant, etc. Quel rôle peut jouer, dans ce cadre, un État, un établissement, un auteur, une bibliothèque ? C’est ce que Carine Bernault détaille en analysant plusieurs solutions que sont le droit d’exploitation secondaire, les négociations centralisées, le dépôt obligatoire, le tiré à part numérique, et bien d’autres."
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