droits d'auteur

Propriété intellectuelle - Droit d'auteur, droit à l'image à l'ère du numérique

Les rapports, les photos et illustrations, les conférences, les supports de cours, les logiciels, les bases de données, les logos, les design etc. peuvent être protégés par des droits de propriété intellectuelle et/ou par un droit à l’image.

Revues scientifiques et droit d’auteur : la rupture de l’open access

L’open access marque une rupture dans l’évolution de l’édition scientifique. Ayant pour but de permettre le partage des connaissances, il suppose de rendre accessibles gratuitement, sur Internet, les publications scientifiques et d’en faciliter ainsi l’exploitation.

Europe : Günther Oettinger promet une réforme du droit d'auteur d'ici deux ans

Le commissaire au numérique, Günther Oettinger, a indiqué durant son audition lundi 29 septembre qu'il s'agissait d'un sujet prioritaire. Le but avoué, soit « libérer la créativité » et casser les barrières nationales, inquiète les ayants droit.

Le droit d'auteur à l'épreuve du numérique : quels défis pour les chercheurs et les créateurs ?

Vendredi, 4 Juillet, 2014 - 09:30 - Samedi, 5 Juillet, 2014 - 18:00
À l'heure où les individus sont en mesure de diffuser leur production scientifique ou artistique de manière autonome, et loin des seuls aspects technologiques, le numérique bouleverse systèmes de pensée, modèles économiques, usages, et oblige à reconsidérer les enjeux du droit d'auteur. Dans ce contexte, la BUA et la Faculté de Droit de l'Université d'Angers organisent en partenariat avec la mission AnCRE de la Ville d'Angers les Journées d'Étude du Droit d'Auteur.

Droits d'auteurs/droits à l'image

Cours en ligne construit par deux enseignantes de l'École des Mines de Nantes et mis à jour le 15/01/14.

Portail Héloïse : politiques des éditeurs en matière de dépôts d'articles

Héloïse est un service d’information sur les politiques des éditeurs en matière de dépôt des articles.