droit - aspect juridique

Open Access et droit d’auteur de Carine Bernault

publié par Odile Contat le mar, 31/05/2016 - 16:28
Le droit d’auteur occupe donc une place centrale en la matière, les modalités de son exploitation déterminant la possibilité de diffuser l’œuvre scientifique en open access. Cet ouvrage se propose d’analyser les différentes formes d’open access mais aussi d’explorer les mesures mises en œuvre dans plusieurs pays pour le promouvoir. L'ouvrage intéresse les magistrats et les avocats spécialisés en droit de la propriété intellectuelle, les bibliothécaires ainsi que les professeurs et leurs étudiants.

Les Golems du numérique. Droit d'auteur et lex electronica - Mélanie Dulong de Rosnay

publié par Odile Contat le jeu, 03/03/2016 - 14:36
L’ouvrage propose un modèle techno-juridique de la régulation du partage de la culture. Fondé sur la lex informatica, il intègre code juridique et code informatique pour exprimer les informations sur les droits et élargir les catégories actuelles du droit d’auteur pour faciliter l’utilisation, la création et le partage non marchand.

Pour faire le point sur la loi numérique...suite

publié par Odile Contat le jeu, 28/01/2016 - 17:52
Nous avions déjà en novembre fait un premier point sur la consultation publique autour de la loi numérique : http://corist-shs.cnrs.fr/Loinumerique_bilannov2015. Aujourd'hui après le premier vote à l'Assemblée nationale il est temps de refaire un bilan.

Archives ouvertes et licences Creative Commons : des synergies à conforter - Lionel Maurel

publié par Odile Contat le jeu, 28/01/2016 - 16:14

A lire absolument le texte de Lionel Maurel écrit à l'issu de son intervention lors de la journée des 10 ans de HAL-SHS. Cette synthèse complète et claire permet à la fois de faire le point sur les arguments pour l'utilisation des licence creative commons et de débusquer les idées fausses!

Collaboration scientifique en Europe et diffusion des données : comment prendre en compte les questions juridiques et éthiques ? Retours d’expérience dans le domaine de la musique

publié par Nathalie Cotelle le lun, 14/12/2015 - 16:20
Jeudi, 14 Janvier, 2016 - 09:00 - 17:00
Cette journée d’étude, résolument tournée vers l’Europe, est organisée autour de deux conférences et de plusieurs présentations d’expériences concrètes dans le domaine musical. La conférence de Lucie Guibault, professeure associée à l’Institut de droit de l’information de l’Université d’Amsterdam (UVA) aura pour objectif d’éclairer les chercheurs sur les enjeux que pose la Commission européenne dans les programmes de financement ; l’intervention de Lisette Kalshoven, conseillère sur le droit d’auteur, le patrimoine et l’enseignement ouvert au sein de l’ONG Kennisland, se concentrera sur les outils qui peuvent être mis en place dans le cadre de programmes européens en vue de répondre à la demande institutionnelle.

Pour faire le point sur la loi numérique et la consultation publique

publié par Odile Contat le jeu, 12/11/2015 - 17:51
Synthèse qualitative et bilan officiel de la consultation sur la loi numérique...

Ouverture de la consultation publique sur la loi numérique du gouvernement

publié par Nathalie Cotelle le lun, 28/09/2015 - 15:39
Le gouvernement travaille actuellement sur un projet de loi numérique. Une consultation est ouverte pendant trois semaines à l’adresse suivante : https://www.republique-numerique.fr/consultations/projet-de-loi-numeriqu... Vous trouvez des informations complémentaires sur le site de la DIST /CNRS : Consultation projet de loi "pour une république numérique"http://www.cnrs.fr/dist/consultation-loi-numerique.html

"Les connaissances scientifiques : biens privés, publics ou communs?"

publié par Odile Contat le mar, 08/09/2015 - 09:02
Mardi, 6 Octobre, 2015 - 09:00 - 16:00
Cette journée d’étude, organisée dans le cadre du festival "Le temps des communs" consiste en trois tables rondes concernant les conflits de pouvoir en matière de gouvernance des connaissances scientifiques.

Propriété intellectuelle - Droit d'auteur, droit à l'image à l'ère du numérique

publié par Odile Contat le jeu, 20/08/2015 - 16:38
Les rapports, les photos et illustrations, les conférences, les supports de cours, les logiciels, les bases de données, les logos, les design etc. peuvent être protégés par des droits de propriété intellectuelle et/ou par un droit à l’image.

La publication des éditions de textes : Informations et recommandations

publié par Odile Contat le jeu, 11/06/2015 - 08:55
Le groupe Questions juridiques du Consortium CAHIER a élaboré un guide sur “la publications des éditions de textes : informations et recommandations”. L’objectif est d’œuvrer à l’accessibilité des textes édités. Il propose d’informer les éditeurs de textes, chercheurs confirmés ou doctorants qui sont amenés à faire publier leurs travaux, sur leurs droits et obligations en tant que chercheurs-publiants, d’analyser les contrats d’édition qui leur sont généralement proposés et de présenter des avenants à ces contrats, afin que ceux-ci puissent être négociés avec les éditeurs commerciaux (publishers), éditeurs privés ou institutions publiques, dans le respect de la législation (Code de la propriété intellectuelle) et dans le respect de la politique de Science ouverte