droit - aspect juridique

Carnet de recherche "Questions éthique et droit en SHS"

Depuis 2011, un groupe de travail composé de chercheurs, de professionnels de la documentation électronique et de juristes a été mis en place pour réfléchir et travailler à ces questions. Ce groupe utilise ce carnet comme un atelier d’écriture collective en vue de la rédaction du recueil de bonnes pratiques qui sera publié sous forme électronique.

Mémo - Je publie, quels sont mes droits ?

Ce mémo est disponible sur le site de la Direction de l'information scientifique et technique (DIST). Il répond à des questions concrètes que se posent les auteurs de publications scientifiques sur leurs droits : droit d’auteur, archives ouvertes, images et photos, cours et TD, thèse…