droit - aspect juridique

Calling all librarians: You can change Europe’s copyright laws!

Mercredi, 5 Février, 2014 - 23:00
If you could change the future of copyright in Europe in as little as 15 minutes, would you? You currently have the chance to do exactly that.

Arabesques n° 72 oct - nov - déc 2013 Dossier : "De quels droits ? Ressources numériques et cadre juridique"

Le numéro 72 d'Arabesques fait le point sur la complexité du cadre juridique au regard des différents types de ressources numériques mises à disposition par les bibliothèques.

Qu’est-ce que l’intérêt général ?

Lundi, 23 Septembre, 2013 - 14:00 - 18:00
Qu’est-ce que l’intérêt général ? La question n’a rien d’anecdotique puisqu’elle donne une légitimité à de nombreuses pratiques et notamment à plusieurs exceptions au droit d’auteur. Que comprendre sous ce concept ? Y a-t-il un consensus sur cette notion et sur les notions voisines d’intérêt général ou de service public utilisées, elles aussi, dans l’univers juridique, voire celle de biens communs ? Comment l’intérêt public est-il compris dans d’autres pays ? Que disent les droits français et communautaire ? Comment se traduit l’intérêt public pour les bibliothèques ? Les services d’archives ? Et pour d’autres établissements documentaires ? Clarifier le paysage, affiner une définition, telle est ambition de cette conférence

Le droit d’auteur au service de la recherche

Jeudi, 19 Septembre, 2013 - 08:30 - Jeudi, 19 Décembre, 2013 - 10:30
Dans le cadre de sa mission de valorisation de la recherche, la MESHS organise une série de rencontres à l’intention des mondes académique et socio-économique. À travers des exposés concrets sur le droit d’auteur, Anne-Laure Stérin, juriste, proposera un panorama pratique du droit appliqué à la recherche. À chaque session, un chercheur invité partagera ses expériences.

Carnet de recherche "Questions éthique et droit en SHS"

Depuis 2011, un groupe de travail composé de chercheurs, de professionnels de la documentation électronique et de juristes a été mis en place pour réfléchir et travailler à ces questions. Ce groupe utilise ce carnet comme un atelier d’écriture collective en vue de la rédaction du recueil de bonnes pratiques qui sera publié sous forme électronique.

Mémo - Je publie, quels sont mes droits ?

Ce mémo est disponible sur le site de la Direction de l'information scientifique et technique (DIST). Il répond à des questions concrètes que se posent les auteurs de publications scientifiques sur leurs droits : droit d’auteur, archives ouvertes, images et photos, cours et TD, thèse…